Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne et au commerce électronique, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site sur l’identité de son éditeur et les conditions générales d’utilisation du site.
MENTIONS LEGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par : KINKY BOY
Nom commercial exploité par : Palluy Franck – Entrepreneur individuel (EI) Micro-entreprise
Adresse : Rue du Chariot d’Or, 69004 Lyon, France
SIRET : 434 101 903 00046
E-mail : contact@kinky-boy.com
Site internet : www.kinky-boy.fr
Directeur de la publication : Kinky Boy
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, sous réserve du maintien de l’entreprise sous le régime de franchise en base de TVA.
Hébergement
Le site est hébergé par : IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site KINKY BOY, notamment les marques, noms commerciaux, logos, textes, photographies, illustrations, créations graphiques, vidéos, slogans, designs, noms de produits et éléments visuels, est protégé par les dispositions françaises et internationales applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
La consultation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments qui y sont présentés.
Responsabilité
KINKY BOY s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.
KINKY BOY ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d’une mauvaise utilisation du site ou d’un dysfonctionnement indépendant de sa volonté, dans les limites autorisées par la législation applicable.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
KINKY BOY ne contrôle pas systématiquement ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leurs contenus, pratiques ou politiques de confidentialité.
